STERNE réalise des évaluations environnementales pour les projets industriels et énergie. Ces études demandées par l’administration sont relatives aux dangers et impacts des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et des projets photovoltaïques.
ICPE et photovoltaïque
- Évaluation environnementale et/ou autorisation d'exploiter (cerfa 15294)
- Dossier d'enregistrement (cerfa 15679)
- Dossier de déclaration (cerfa 15271)
- Examen au cas par cas (cerfa 14734)
- Porter-à-connaissance (cerfa 15272, 15273, 14734)
- Appréciation du caractère substantiel d'une modification d'ICPE
- Détermination des rubriques ICPE
- Recensement et classement SEVESO
- Caractérisation de la dangerosité des déchets
- Sortie de statut de déchet (implicite ou explicite)
- Évaluation de conformité réglementaire ou du respect des prescriptions d'un arrêté ministériel applicable aux ICPE
- Demande d'aménagement ou de dérogation à une prescription
- Intégration des évolutions RSDE, 1510, PFAS
- Déclaration GEREP/GIDAF
- Calcul des garanties financières
- Déclaration d'antériorité (cerfa 15274)
- Cessation d'activité (ATTES sous-traitée)
- Surveillance environnementale de sites à l'arrêt (incluant l'encadrement de sous-traitants)
IED
- Détermination des rubriques IED
- Dossier de réexamen et étude des MTD/BREF
- Rapport de base IED (sous-traité)
Etude de dangers
- EDD simplifiée
- EDD pour dossier d'autorisation
- Analyse préliminaire et quantitative des risques (APR)
- Simulation Phast ou Flumilog (BLEVE, feux de nappe, boil-over, nuage toxique, feu entrepôt…)
- Analyse des risques de potentiels de dangers
- Construction de nœuds papillons
- Mesures de Maîtrise des Risques (MMR)
- Évaluation de la gravité potentielle des scénarii
- Calcul du besoin en eau et du volume de rétention des eaux incendie (calcul D9 et D9A)
- Étude préalable exigée par un PPRT suivant le R431-16 du code de l'urbanisme
- Plan d'Organisation Interne (POI)
- Modélisation de substances toxiques lors d'un incendie
Etude d’impact
- Consommation de la ressource en eau (étude hydrogéologique en sous-traitance)
- Consommation d'énergie
- Consommation d'autres ressources
- Incidence des bruits, vibrations, odeurs (étude sous-traitée) et lumières
- Incidence des émissions atmosphériques et de poussières
- Incidence des rejets aqueux sur les eaux de surface, RSDE et PFAS
- Incidence sur les sols et les eaux souterraines (diagnostic de sol et étude hydrogéologique en sous-traitance)
- Incidence des déchets générés ou traités et intégration de leur dangerosité
- Incidence des émissions de gaz à effet de serres et quota CO2
- Incidence sur le trafic routier, ferroviaire et fluvial
- Incidence sur le paysage
- Incidence sur le patrimoine architectural, archéologique et culturel
- Incidence sur la santé humaine (évaluation des risques sanitaires sous-traitée)
- Incidence sur l'environnement biologique (étude faune&flore en sous-traitance)
- Incidence sur l'environnement en cas d'accident majeur (substances émises lors d'un incendie…)
- Risques externes affectant la pérennité de l'exploitation
- Interrelations entre les composantes de l'environnement
- Cumul des incidences des autres activités
- Mesures ERC
- Solutions techniques alternatives
- Justification du choix du site
- Conformité aux plans et schémas (SDAGE, SRADDET, plan inondation, plan atmosphère...)
- Étude ou pré-étude d'incidence NATURA 2000 (avec sous-traitance partielle)
- Capacités techniques et financières
ISO 14001
- Analyse Environnementale
Divers
- Veille réglementaire (partenariat avec EVERHSE/TENNAXIA)
- Directive SEQE : accompagnement dans la réalisation de plan de surveillance et dans la vérification externe des volumes de CO2 calculés émis
- Directive RED III (EU) : accompagnement et préparation à l'audit de certification