Votre Spécialiste Environnement
& Développement Durable

Prestations

Nous réalisons les études demandées par l’administration ou des tierces parties (actionnaires, assurances, mandataires judiciaires) relatives aux dangers et impacts des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Nous disposons d’un savoir-faire et des outils pour réaliser les études de dangers (logiciels PHAST, Flumilog,…).

L'évaluation environnementale et les dossiers d'autorisation relèvent d'une norme juridique qui a récemment évolué et qui reste complexe. STERNE est en mesure d'identifier la procédure applicable à la modification de votre installation. Nous intégrons les critères relatifs aux rubriques 3XXX (SEVESO), 4XXXX (IED), aux autres capacités, à l'évolution des impacts et dangers... pour déterminer si le projet présentera un caractère substantiel et quel sera le contenu du Porter-à-Connaissance.

Dans le contexte post-Lubrizol, l'administration est particulièrement attentive à la cohérence des données entre les études de dangers et la réalité des conditions de stockages ; STERNE réalise actuellement des audits sur les entrepôts pour en vérifier la conformité aux nouvelles exigences.

Enfin, l'adoption régulière par la commission européenne de nouvelles BREF est un sujet pour les installations relevant de la réglementation IED. Nous avons ainsi traité ces dernières années des dossiers de réexamen pour des industries relevant des BREF Waste Incineration/WI, Food Drink and Milk Industries/FDM, Surface Treatment Using Organic Solvents including Wood and Wood Products Preservation with Chemicals/STS.

Prestations réalisées auprès de 76 clients en 2019 et 2020

Prestations ICPE en 2019/2020

  • Dossier de déclaration (cerfa 15271)
  • Autorisation d'exploiter avec évaluation environnementale (cerfa 15294)
  • Dossier d'enregistrement (cerfa 15679)
  • Examen au cas par cas (Cerfa 14734)
  • Porter-à-connaissance (cerfa 15272, 15273, 14734)
  • Audit règlementaire ICPE
  • Respect des prescriptions d'un AMPG -E
  • Etude de la substantialité d'une modification d'une ICPE
  • Détermination rubrique ICPE / IED
  • Recensement et classement SEVESO
  • Déclaration GEREP/GIDAF
  • Déclaration d'antériorité (cerfa 15274)
  • Cessation d'activité (cerfa 15275)
  • Dossier de réexamen IED
  • Rapport de base IED (sous-traité)
  • RSDE
  • Etude technico-économique de réduction des rejets
  • Evacuation et traitement des déchets
  • Réglementation post Lubrizol

Prestations Études de dangers en 2019/2020

  • EDD simplifiée
  • EDD pour dossier d'autorisation
  • Etude foudre (sous-traitée)
  • Analyse préliminaire des risques
  • Analyse des risques de potentiels de dangers
  • Simulation Phast ou Flumilog (BLEVE, feux de nappe, boil-over, nuage toxique…)
  • Simulation fumées toxique (en développement)
  • Construction de nœuds papillons
  • Mesures de Maîtrise des Risques
  • Evaluation de la gravité potentielle des scénarii
  • Besoins et volume rétention eaux incendie
  • EDD quinquenal pour site SEVESO
  • PPRT
  • Etude préalable de conformité PPRT
  • POI

Prestations Études d'impacts en 2019/2020

  • Analyse état initial
  • Conformité aux plans et schémas (SDAGE, PRPGD, PPA, PPRi…)
  • Etude ou pre-étude d'incidence NATURA 2000 (avec sous-traitance partielle)
  • Impact sur la ressource en eau (étude hydrogéologique en sous-traitance)
  • Impact sur l'energie
  • Impact sur les sols et eaux souterraines (diagnostic de sol en sous-traitance)
  • Impact sur l'environnement biologique (étude-faune flore en sous-traitance)
  • Intégration des risques externes
  • Impact des émissions atmosphériques
  • Impact des rejets aqueux
  • Nuisances liés aux déchets
  • Nuisance bruit (étude sous-traitée)
  • Caractérisation de la dangerosité des déchets
  • GES, quota CO2
  • Impact sanitaire (EQRS sous-traitée)
  • IEM (sous-traitée)
  • Cadre de vie (trafic et émissions lumineuse)
  • Impact sur le paysage et le patrimoine
  • Mesures en cas de cessation d'activité
  • Capacités techniques
  • Capacités financières
  • Calcul des garanties financières
  • Mesures ERC suivi
  • Situation par rapport aux MTD
  • Raisons choix site

Prestations diverses en 2019/2020

  • Assistance Certificats d'Economie d'Energie
  • CCTP relatif à des travaux de démolition
  • Audit due diligence assessments / audit préalable environnemental
  • Bilan environnemental dans les procédures de sauvegarde
  • Rapport de démantèlement et de dépollution
  • Demande de subvention (ADEME, régionnale, nationale…)

Prestations Dépollutions en 2019/2020

  • Diagnostic de sol (sous-traité)
  • Plan de gestion (sous-traité)
  • CCTP relatif à la caractérisation et à l'orientation des terres polluées

Prestations Sécurité et Environnement en 2019/2020

  • Encadrement des sous-traitants
  • Surveillance environnementale d'une site à l'arrêt
  • Proposition de suivi de la qualité d'eaux souterraines
  • Etudes et bilan des rejets
  • Mise en place SME (ISO 14001)
  • Audit SME
  • Mise en place SMS (MASE ou OHSAS 18001)
  • Audit SMS

Prestations Sécurité des produits chimiques en 2019/2020

  • Déclaration produits cosmétiques
  • Sécurité produits chimiques, toxicologie 
  • Déclaration CAPTV (Centre anti-poison)
  • Conseil pour les affaires
  • FDS